Christophe Proença

l'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 20

Acte observé : Vote nominatif — Pour

Résultat officiel du scrutin : l'Assemblée nationale a adopté

l'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 21

Acte observé : Vote nominatif — Pour

Résultat officiel du scrutin : l'Assemblée nationale a adopté

l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

proposition de loi organique relative à la nomination du Président de l’Autorité de sûreté des sites SEVESO

Référence : 458

Acte observé : Cosignataire

Nomination du Président de l’Autorité de sûreté des sites SEVESO

la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (première lecture).

Référence : 5

Acte observé : Vote nominatif — Pour

Résultat officiel du scrutin : l'Assemblée nationale a adopté

la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (première lecture).

proposition de loi pour un héritage vivant des jeux Olympiques et Paralympiques : mesures de soutien aux bénévoles des clubs sportifs, artisans au quotidien du "sport pour tous"

Référence : 332

Acte observé : Cosignataire

Pour un héritage vivant des JOP : mesures de soutien aux bénévoles des clubs sportifs

proposition de loi visant à lutter contre la précarité des vacataires de l’enseignement supérieur et de la recherche

Référence : 405

Acte observé : Cosignataire

Lutter contre la précarité des vacataires de l’enseignement supérieur et de la recherche

proposition de loi visant à l'instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources

Référence : 442

Acte observé : Cosignataire

Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources

la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 188 de leurs collègues.

Référence : 1

Acte observé : Vote nominatif — Pour

Résultat officiel du scrutin : L'Assemblée nationale n'a pas adopté

la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 188 de leurs collègues.

motion de censure Motion de censure 49.2

Acte observé : Coauteur

Motion de censure 49.2

proposition de résolution européenne relative à l’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne

Référence : 287

Acte observé : Cosignataire

exigences à l’importation pour le respect de normes de production

proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Référence : 285

Acte observé : Cosignataire

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

proposition de loi visant à accompagner vers l’autonomie les jeunes sortant de l’aide sociale à l’enfance

Référence : 209

Acte observé : Cosignataire

Accompagner vers l’autonomie les jeunes sortant de l’aide sociale à l’enfance

proposition de loi visant à transformer, en un crédit d’impôt, la réduction d’impôt au titre des frais de dépendance et d’hébergement pour les personnes en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Référence : 210

Acte observé : Cosignataire

Transformer, en un crédit d’impôt, la réduction d’impôt au titre des frais de dépendance et d’hébergement pour les personnes en EHPAD

proposition de loi relative à l’accompagnement des malades et de la fin de vie

Référence : 204

Acte observé : Cosignataire

Accompagnement des malades et de la fin de vie

proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

Référence : 203

Acte observé : Cosignataire

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

proposition de loi visant à instaurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants

Référence : 213

Acte observé : Cosignataire

Instaurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants

proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Référence : 190

Acte observé : Cosignataire

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

industrie

Référence : 1250

Acte observé : Auteur de la question

État officiel : Réponse publiée

Type : Question au Gouvernement. Ministère : Ministère de l’éducation nationale. Réponse : publiée le 29 janvier 2026.

Thèmes : industrie

agriculture

Référence : 205

Acte observé : Auteur de la question

État officiel : Réponse publiée

Type : Question au Gouvernement. Ministère : Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt. Réponse : publiée le 21 novembre 2024.

Thèmes : agriculture

transports ferroviaires

Référence : 687

Acte observé : Auteur de la question

État officiel : Réponse publiée

Type : Question au Gouvernement. Ministère : Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports. Réponse : publiée le 21 mai 2025.

Thèmes : transports ferroviaires