Fiche publique sourcée
Daniel Arnaud
Conseiller communautaire — Cc Du Pilat-Rhodanien (Ccpr)
Département : Loire (42)
Cadre administratif et commercial d'entreprise
Parcours et résultats électoraux
Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.
Activité parlementaire
Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.
Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.
Mandats en cours
Élus intercommunaux et métropolitains
En coursConseiller communautaire
Cc Du Pilat-Rhodanien (Ccpr)
Mandat depuis le 20 mars 2026
- Conseiller communautaire
Communauté de communes - Pilat Rhodanien
9 rue des Prairies
42410 Pélussin
04 74 87 30 13 · ccpr@pilatrhodanien.fr · Site officiel · Formulaire de contact
Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.Élus municipaux et maires
En coursMaire
Saint-Appolinard
Mandat depuis le 15 mars 2026
- Maire depuis le 20 mars 2026
Indemnité estimée — Maire1 820,96 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Dans les communes de 100 000 habitants et plus, le simple conseiller municipal peut recevoir une indemnité dans la limite légale et de l’enveloppe votée. Ailleurs, une délégation ou une délibération documentée reste nécessaire.Mairie - Saint-Appolinard
22 place de la Bascule
42520 Saint-Appolinard
Mandats à confirmer
Élus intercommunaux et métropolitains
Situation à confirmerConseiller communautaire
Cc Du Pilat-Rhodanien (Ccpr)
À partir du 22 mars 2026 — situation à confirmer
- Conseiller communautaire
Indemnité estimée — Conseiller communautaire246,63 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Plafond légal individuel applicable au simple conseiller communautaire. Son versement n’est pas automatique : il dépend d’une délibération et reste compris dans l’enveloppe indemnitaire globale lorsqu’elle s’applique.Indemnités estimées et documentées
Total théorique avant écrêtement : 1 820,96 € / mois21 851,52 € / an
Cumul connu (partiel)
Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.
Le cumul est partiel : un ou plusieurs mandats ne disposent d’aucun montant documenté ou estimable.
Historique des mandats
Afficher 3 événement(s)
- Conseiller communautaire
Cc Du Pilat-Rhodanien (Ccpr)
- Conseiller communautaire
Cc Du Pilat-Rhodanien (Ccpr)
- Maire
Saint-Appolinard