Fiche publique sourcée
Jérémy Bernard
Conseiller communautaire — Cc Mirebellois Et Fontenois
Département : Côte-D'Or (21)
Technicien
repertoiredeselus.fr Parcours et résultats électoraux
Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.
Activité parlementaire
Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.
Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.
Mandats en cours
Élus intercommunaux et métropolitains
En coursConseiller communautaire
Cc Mirebellois Et Fontenois
Mandat depuis le 21 mars 2026
- Conseiller communautaire
Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
8 place Général-Viard
21310 Mirebeau-sur-Bèze
03 80 36 53 51 · contact@mfcc.fr · Site officiel · Formulaire de contact
Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.Élus municipaux et maires
En cours2ème adjoint au Maire
Arceau
Mandat depuis le 15 mars 2026
- 2ème adjoint au Maire depuis le 21 mars 2026
Indemnité estimée — 2ème adjoint au Maire483,81 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Dans les communes de 100 000 habitants et plus, le simple conseiller municipal peut recevoir une indemnité dans la limite légale et de l’enveloppe votée. Ailleurs, une délégation ou une délibération documentée reste nécessaire.Mairie - Arceau
40 Grande-Rue
21310 Arceau
Élus intercommunaux et métropolitains
En coursConseiller communautaire
CC MIREBELLOIS ET FONTENOIS
Mandat depuis le 15 mars 2026
Indemnité estimée — Conseiller communautaire246,63 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Plafond légal individuel applicable au simple conseiller communautaire. Son versement n’est pas automatique : il dépend d’une délibération et reste compris dans l’enveloppe indemnitaire globale lorsqu’elle s’applique.Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
8 place Général-Viard
21310 Mirebeau-sur-Bèze
03 80 36 53 51 · contact@mfcc.fr · Site officiel · Formulaire de contact
Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.Indemnités estimées et documentées
Total théorique avant écrêtement : 730,44 € / mois8 765,28 € / an
Cumul connu (partiel)
Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.
Le cumul est partiel : un ou plusieurs mandats ne disposent d’aucun montant documenté ou estimable.
Historique des mandats
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- Conseiller communautaire
Cc Mirebellois Et Fontenois
- 2ème adjoint au Maire
Arceau
- Conseiller communautaire
CC MIREBELLOIS ET FONTENOIS