Marie-Hélène Daval — 7eme Vice-président du conseil communautaire de Cc Du Pays De Luxeuil

Parcours et résultats électoraux

Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.

Activité parlementaire

Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.

Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.

Mandats en cours

Élus intercommunaux et métropolitains

En cours

7eme Vice-président du conseil communautaire

Cc Du Pays De Luxeuil

Mandat depuis le 15 mars 2026

Conseiller communautaire
7eme Vice-président du conseil communautaire depuis le 30 mars 2026

Indemnité estimée — Conseiller communautaire246,63 € / mois

Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Plafond légal individuel applicable au simple conseiller communautaire. Son versement n’est pas automatique : il dépend d’une délibération et reste compris dans l’enveloppe indemnitaire globale lorsqu’elle s’applique.

Coordonnées de l’institution liée à ce mandat

Communauté de communes - Pays de Luxeuil

22 rue Jules-Jeanneney
70300 Luxeuil-les-Bains

03 84 40 63 00 · accueil@paysdeluxeuil.fr · Site officiel

Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.

Voir la page du territoire

Élus municipaux et maires

En cours

Conseiller municipal

Saint-Sauveur

Mandat depuis le 15 mars 2026

Conseiller municipal

Coordonnées de l’institution liée à ce mandat

Mairie - Saint-Sauveur

2 rue du Maréchal-Lyautey
70300 Saint-Sauveur

03 84 93 73 74 · mairie@st-sauveur.fr · Site officiel

Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.

Voir la page du territoire

Indemnités estimées et documentées

Total théorique avant écrêtement : 246,63 € / mois2 959,56 € / an

Cumul connu (partiel)

Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.

Le cumul est partiel : un ou plusieurs mandats ne disposent d’aucun montant documenté ou estimable.

Historique des mandats

Afficher 2 événement(s)

30 mars 20267eme Vice-président du conseil communautaire
Cc Du Pays De Luxeuil
15 mars 2026Conseiller municipal
Saint-Sauveur