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Espace pro

Fiche publique sourcée

Philippe Trossat

Conseiller communautaire — Cc Bresse Haute Seille

Département : Jura (39)

Ingénieur et cadre technique d'entreprise

repertoiredeselus.fr

Parcours et résultats électoraux

Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.

Activité parlementaire

Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.

Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.

Mandats en cours

Élus intercommunaux et métropolitains

En cours

Conseiller communautaire

Cc Bresse Haute Seille

Mandat depuis le 16 avril 2026

  • Conseiller communautaire
Coordonnées de l’institution liée à ce mandat

Communauté de communes - Bresse Haute Seille

1 place de la Mairie
39140 Bletterans

03 84 44 46 80 · accueil@bressehauteseille.fr · Site officiel

Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.

Voir la page du territoire

Élus municipaux et maires

En cours

Maire

Nevy-Sur-Seille

Mandat depuis le 15 mars 2026

  • Maire depuis le 20 mars 2026

Indemnité estimée — Maire1 155,06 € / mois

Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Dans les communes de 100 000 habitants et plus, le simple conseiller municipal peut recevoir une indemnité dans la limite légale et de l’enveloppe votée. Ailleurs, une délégation ou une délibération documentée reste nécessaire.
Coordonnées de l’institution liée à ce mandat

Mairie - Nevy-sur-Seille

829 route de la Vallée
39210 Nevy-sur-Seille

03 84 44 65 09 · mairie.nevy-sur-seille@wanadoo.fr · Site officiel

Ces coordonnées sont celles de l’institution et ne constituent pas nécessairement les coordonnées directes de l’élu.

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Indemnités estimées et documentées

Total théorique avant écrêtement : 1 155,06 € / mois13 860,72 € / an

Cumul connu (partiel)

Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.

Le cumul est partiel : un ou plusieurs mandats ne disposent d’aucun montant documenté ou estimable.

Historique des mandats

Afficher 2 événement(s)
  1. Conseiller communautaire

    Cc Bresse Haute Seille

  2. Maire

    Nevy-Sur-Seille