Fiche publique sourcée
Sébastien Hengy
Maire — Fraisans
Département : Jura (39)
Cadre de la fonction publique
repertoiredeselus.fr Parcours et résultats électoraux
Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.
Activité parlementaire
Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.
Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.
Mandats en cours
Élus municipaux et maires
En coursMaire
Fraisans
Mandat depuis le 15 mars 2026
- Maire depuis le 20 mars 2026
Indemnité estimée — Maire2 289,56 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Dans les communes de 100 000 habitants et plus, le simple conseiller municipal peut recevoir une indemnité dans la limite légale et de l’enveloppe votée. Ailleurs, une délégation ou une délibération documentée reste nécessaire.Mairie - Fraisans
1 place de la Mairie
39700 Fraisans
Élus intercommunaux et métropolitains
En coursConseiller communautaire
Cc Jura-Nord
Mandat depuis le 15 mars 2026
- Conseiller communautaire
Indemnité estimée — Conseiller communautaire246,63 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Plafond légal individuel applicable au simple conseiller communautaire. Son versement n’est pas automatique : il dépend d’une délibération et reste compris dans l’enveloppe indemnitaire globale lorsqu’elle s’applique.Communauté de communes - Jura Nord
1 rue du Tissage
39700 Dampierre
Indemnités estimées et documentées
Total théorique avant écrêtement : 2 536,19 € / mois30 434,28 € / an
Total des indemnités estimé
Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.
Historique des mandats
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- Maire
Fraisans
- Conseiller communautaire
Cc Jura-Nord