Fiche publique sourcée
François Arnaud
7eme Vice-président du conseil communautaire — Cc Arize-Leze
Département : Ariège (09)
Profession intermédiaire de la santé et du travail social
repertoiredeselus.fr Parcours et résultats électoraux
Aucune candidature documentée n’est actuellement rattachée à cette fiche. Cela ne signifie pas que la personne n’a jamais été candidate.
Activité parlementaire
Synthèse documentaire calculée à partir d’actes officiels nominatifs. Ces volumes ne mesurent ni la qualité du travail ni une orientation politique.
Aucun acte nominatif exploitable n’est actuellement rattaché à cette fiche. Cette absence peut refléter la couverture de la source et ne signifie pas une absence d’activité.
Mandats en cours
Élus intercommunaux et métropolitains
En cours7eme Vice-président du conseil communautaire
Cc Arize-Leze
Mandat depuis le 20 mars 2026
- 7eme Vice-président du conseil communautaire depuis le 2 avril 2026
Communauté de communes - Arize Lèze
Route de Foix
09130 Le Fossat
Élus municipaux et maires
En coursMaire
Le Fossat
Mandat depuis le 15 mars 2026
- Maire depuis le 20 mars 2026
Indemnité estimée — Maire2 289,56 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Dans les communes de 100 000 habitants et plus, le simple conseiller municipal peut recevoir une indemnité dans la limite légale et de l’enveloppe votée. Ailleurs, une délégation ou une délibération documentée reste nécessaire.Mairie - Le Fossat
11 place de la Mairie
09130 Le Fossat
Mandats à confirmer
Élus intercommunaux et métropolitains
Situation à confirmerConseiller communautaire
Cc Arize-Leze
À partir du 15 mars 2026 — situation à confirmer
- Conseiller communautaire
Indemnité estimée — Conseiller communautaire246,63 € / mois
Indemnité réglementaire estimée — brut Barème officiel des indemnités maximales des élus locaux — 2026 Plafond légal brut mensuel estimé. Il ne prouve ni le montant voté ni le montant effectivement versé. Plafond légal individuel applicable au simple conseiller communautaire. Son versement n’est pas automatique : il dépend d’une délibération et reste compris dans l’enveloppe indemnitaire globale lorsqu’elle s’applique.Indemnités estimées et documentées
Total théorique avant écrêtement : 2 289,56 € / mois27 474,72 € / an
Cumul connu (partiel)
Cette estimation repose au moins en partie sur des plafonds réglementaires. Les montants réellement votés ou perçus peuvent être inférieurs.
Le cumul est partiel : un ou plusieurs mandats ne disposent d’aucun montant documenté ou estimable.
Historique des mandats
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- 7eme Vice-président du conseil communautaire
Cc Arize-Leze
- Maire
Le Fossat
- Conseiller communautaire
Cc Arize-Leze