François-Xavier Ceccoli

l'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 46

Acte observé : Vote nominatif — Contre

Résultat officiel du scrutin : l'Assemblée nationale a adopté

l'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 48

Acte observé : Vote nominatif — Contre

Résultat officiel du scrutin : L'Assemblée nationale n'a pas adopté

l'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 44

Acte observé : Vote nominatif — Contre

Résultat officiel du scrutin : L'Assemblée nationale n'a pas adopté

l'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 49

Acte observé : Vote nominatif — Pour

Résultat officiel du scrutin : l'Assemblée nationale a adopté

l'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 45

Acte observé : Vote nominatif — Contre

Résultat officiel du scrutin : L'Assemblée nationale n'a pas adopté

l'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

l'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Référence : 11

Acte observé : Vote nominatif — Contre

Résultat officiel du scrutin : L'Assemblée nationale n'a pas adopté

l'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

proposition de loi visant à réduire l’imposition et à alléger les taxes pesant sur les successions et à faciliter la transmission de patrimoine aux jeunes générations

Référence : 398

Acte observé : Cosignataire

Réduire l’imposition et à alléger les taxes pesant sur les successions et à faciliter la transmission de patrimoine aux jeunes générations

proposition de loi visant à mieux protéger la société des étrangers clandestins dangereux et à faciliter leur expulsion

Référence : 378

Acte observé : Cosignataire

Protéger la société des étrangers clandestins dangereux et faciliter leur expulsion

proposition de loi visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute

Référence : 352

Acte observé : Cosignataire

Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute

proposition de loi visant au maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences facultatives des communautés de communes situées en zone de montagne

Référence : 346

Acte observé : Cosignataire

Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences facultatives des communautés de communes situées en zone de montagne

proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

Référence : 341

Acte observé : Cosignataire

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

proposition de loi visant à renforcer l’efficacité de la procédure de reprise des logements abandonnés par le locataire

Référence : 426

Acte observé : Cosignataire

Renforcer l’efficacité de la procédure de reprise des logements abandonnés par le locataire

proposition de résolution visant à étendre la reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers

Référence : 319

Acte observé : Cosignataire

Reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers

proposition de loi visant à reconnaître l'électro-hypersensibilité comme une maladie invalidante

Référence : 211

Acte observé : Cosignataire

Reconnaître l'électro-hypersensibilité comme une maladie invalidante

proposition de loi visant à faciliter les démarches de réquisition militaire à l'occasion d'exercices de nos forces armées

Référence : 222

Acte observé : Cosignataire

Faciliter les démarches de réquisition militaire à l'occasion d'exercices de nos forces armées

proposition de loi pour assurer la pérennité de notre système de retraites grâce à l’introduction d’une dose de capitalisation

Référence : 239

Acte observé : Cosignataire

Assurer la pérennité de notre système de retraites

proposition de loi pour véritablement systématiser les aides et prestations sociales accordées aux personnes en situation de handicap ou atteintes d’affections de longue durée dont la situation n’est pas susceptible d’évoluer favorablement

Référence : 242

Acte observé : Cosignataire

systématiser les aides et prestations sociales

proposition de loi autorisant l'épandage de produits phytopharmaceutiques par drone

Référence : 223

Acte observé : Cosignataire

Autoriser l'épandage de produits phytopharmaceutiques par drone

proposition de loi visant à désengorger les services d’urgence hospitaliers par la création d’un statut d’urgences de proximité

Référence : 240

Acte observé : Cosignataire

désengorger les services d’urgence hospitaliers

proposition de loi visant à décarboner le déneigement des routes de montagne et l'entretien des domaines skiables dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 dans les Alpes françaises

Référence : 276

Acte observé : Cosignataire

Décarboner le déneigement des routes de montagne et l’entretien des pistes de ski avant la réception des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 dans les Alpes françaises