Rémi Cardon

Amendement II-1501 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1501

Acte observé : Auteur principal

État officiel : Retiré

Cet amendement du groupe socialiste, écologiste et républicain (SER) propose de mettre en place un véritable prêt à taux zéro pour l’achat d’un véhicule moins émetteur en finançant la garantie de l’État. Le dispositif de prêt à taux zéro inséré dans le projet de loi « Climat et Résilience » est insuffisant. Limité dans le temps et dans l’espace, il ne permettra ni de toucher l’ensemble des ménages concernés par une zone à faibles émissions, ni de s’inscrire dans la durée pour réaliser la transition du parc automobile français. Il est trop restrictif sur les types de véhicules éligibles et aucune articulation n’est prévue avec les aides existantes. L’absence d’une garantie de l’État ne permettra pas d’inciter réellement les banques à consentir des prêts à taux zéro. Enfin, son entrée en vigueur, prévue pour janvier 2023 et à titre expérimental apparaît sous calibrée pour préparer l’arrivée des nouvelles zones à faibles émissions dans le pays. ONG, associations de consommateurs, conseil

Amendement II-1520 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1520

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Retiré

Cet amendement du groupe socialiste, écologiste et républicain (SER) vise à soutenir les projets de décarbonation industrielle par l’électrification des usages. Les émissions industrielles représentent 17 % des émissions de gaz à effet de serre de notre pays avec une forte concentration sur les 50 principaux sites industriels. La décarbonation de ces activités est donc une nécessité absolue afin d’atteindre nos objectifs climatiques aux horizons 2035 et 2050. Elle est également un enjeu de compétitivité au regard de la faiblesse relative des prix de l’électricité en France et du coût et de la volatilité des énergies fossiles et en particulier du gaz. Elle est encore un enjeu pour l’accompagnement de l’augmentation progressive de la production électrique liée à la fiabilisation du productible nucléaire et surtout, au développement des énergies renouvelables. Le retard pris dans l’électrification des usages a entraîné des situations de surproduction sur le réseau national entraînant le b

Amendement II-1504 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1504

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Cet amendement du groupe socialiste, écologiste et républicain (SER) vise à encourager le verdissement des flottes d’entreprises en instaurant une aide à l’achat pour l’acquisition de cycles, à assistance électrique ou non, utilisés à titre professionnel, aussi appelés vélos-cargos professionnels. Les cyclomobilités professionnelles et la cyclologistique constituent des solutions concrètes pour atteindre les objectifs nationaux de décarbonation des transports et de réduction de la pollution de l’air. En zone urbaine comme rurale, elles participent à la modernisation et l’optimisation des chaînes logistiques, à la création d’emplois locaux non délocalisables et à la transition écologique des entreprises et de leurs flottes. Le coût d’investissement initial dans un cycle à usage professionnel, aussi appelé vélo-cargo professionnel (biporteurs, triporteurs, tricycles, remorques avec ou sans assistance électrique, long tail), peut aller jusque 15 000 € et demeure un frein majeur au lanceme

Amendement II-1502 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1502

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Retiré

Depuis plusieurs années, l’activité de rétrofit, qui consiste à convertir un véhicule thermique en véhicule électrique se développe, en France et en Europe. Le rétrofit présente de nombreux avantages en termes de baisse des émissions carbones, d’économie circulaire et de souveraineté européenne en matière de chaîne valeur en direction des chaînes de traction électrique. Dans le cadre de ce PLF 2026, l’enveloppe prévue, de l’action « Aides à l’acquisition de véhicules propres », dans le programme 174, « Énergie, climat et après-mines », est d'un peu plus de 93 M€ La part consacrée à l’aide à l’acquisition pour les véhicules ayant fait l’objet d’un rétrofit dite « Prime au rétrofit » est de 2 millions d’euros pour l’année 2026. En 2025, cette enveloppe était de 10 millions d’euros. Alors que les acteurs du secteur montent en puissance industrielle en France, l’enveloppe prévue de 2 millions d’euros pour 2026, est trop faible. Elle serait en effet très rapidement consommée. Or, ce serait

Amendement II-1499 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1499

Acte observé : Auteur principal

État officiel : Rejeté

Le groupe socialiste, écologiste et républicain (SER) souhaite revenir sur les coupes budgétaires prévues pour l’électrification des véhicules, dans un souci de soutenir une relance décarbonée de notre économie par le retour d’une prime à la conversion au moment de l’achat d’un véhicule. L’industrie automobile européenne et en particulier française est à un tournant. Une initiative de soutien économique dans la durée de notre filière automobile apparaît indispensable et vitale pour la survie d’un secteur économique qui représente environ 400 000 salariés, plus de 10 % des exportations de biens et plus de 20 milliards d’euros de valeur ajoutée. C’est également une nécessité pour atteindre nos objectifs climatiques alors que les émissions de GES des voitures particulières des ménages ont représenté 53 % des émissions du secteur des transports en 2023. Le choix budgétaire du Gouvernement qui a décidé de diminuer de 800 millions d’euros l’enveloppe dédiée aux aides à l’acquisition de véhic

Amendement II-936 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-936

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Cet amendement vise à créer 10 000 places d’hébergement d’urgence supplémentaires, afin de porter le parc d’hébergement à 213 000 places en moyenne annuelle. Le projet annuel de performance du BOP 177 pour 2026 prévoit la stabilisation du parc d’hébergement au haut niveau atteint en 2024 à savoir 203 000 places en moyenne annuelle. Cette mesure proposant le maintien du nombre de places est cependant insuffisante au regard des besoins et des demandes non pourvues, qui ne cessent de croître d’année en année. En effet, à la veille de la rentrée 2025, 2 159 enfants, dont 503 âgés de moins de trois ans, sont restés sans solution d’hébergement après un appel au 115, selon le dernier baromètre des enfants à la rue publié par l’UNICEF France et la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS). Cette situation souligne l’écart croissant entre les capacités disponibles et les besoins réels. Cette mesure proposant le maintien du nombre de places est cependant insuffisante au regard des besoins et

Commission des affaires économiques - Audition de Jean-François Fallacher, DG d¿Eutelsat

Acte observé : Participant

Séance plénière - PLF 2026 articles de la première partie

Acte observé : Participant

Amendement I-1552 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : I-1552

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Adopté

Face aux multiplications des risques d’intempéries liées au réchauffement climatique, les services d’incendie et de secours (SDIS) sont de plus en plus sollicités. A l’aune d’une action accrue des SDIS, il semble légitime et nécessaire d’augmenter leurs moyens. Pour l’heure, leur financement est assuré à 60 % par les Départements, auxquels un effort supplémentaire ne saurait être demandé. L’un des leviers disponibles est la taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TSCA), dont les SDIS bénéficient. Une augmentation de cette TSCA peut être envisagée, puisque la fraction de celle‑ci, dédiée aux SDIS, est deux fois inférieures aux moyens qui leurs sont alloués par les Départements. Aussi le présent amendement vise à augmenter la TSCA de 18 % à 20 % pour les assurances facultatives contre les risques de toute nature, relatifs aux véhicules terrestres à moteur. Afin que cette augmentation de ne se répercute pas sur les assurés, cette hausse devra être compensée par les compagnies d’ass

Amendement II-946 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-946

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Le présent amendement vise à doter les outre-mer des moyens nécessaires à la création et au fonctionnement de trois comités référentiels construction, conformément aux objectifs fixés par la loi n° 2025-534 du 13 juin 2025 expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer. Cette loi prévoit l’élaboration de référentiels de construction adaptés aux réalités ultramarines afin d’améliorer la qualité du bâti, de sécuriser les projets de construction et de rénovation, et de renforcer la transparence et la comparabilité des coûts. La production de ces référentiels repose sur la mise en place de comités régionaux dédiés, chargés de la collecte de données, de l’analyse technique, de la consolidation documentaire et de l’actualisation régulière des référentiels. Trois comités doivent ainsi être institués :– un comité pour l’océan Indien ;– un comité pour les Antilles ;– un comité pour la Guyane. La mutualisation des comités Antilles et Guyane apparaît inadaptée,

Amendement II-945 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-945

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Le présent amendement vise à créer et garantir un financement pérenne des observatoires locaux des loyers nécessaires à la mise en œuvre de la loi n° 2025-534 du 13 juin 2025 expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les Outre-mer dite loi Bélim. Cette loi confie en effet aux observatoires locaux des loyers existants ou à créer dans les départements et régions d’Outre-mer des missions indispensables à la réussite de l’encadrement des loyers, notamment une collecte de données permettant d’établir des références fiables, opposables et adaptées aux spécificités locales. Or, en 2025, l’Observatoire local des loyers de La Réunion – officiellement labellisé depuis le 28 août 2024 et copiloté par l’ADIL et l’AGORAH – a subi une diminution de près de 20 % du soutien de l’État, conséquence directe d’une enveloppe nationale identique répartie entre un nombre croissant d’observatoires. Cette réduction intervient alors même que l’Observatoire réunionnais est chargé de mis

Amendement II-1011 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-1011

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Comme l’indique le Gouvernement, “avec le changement climatique, la sinistralité induite par le RGA devrait s’accentuer avec une augmentation de la fréquence des sécheresses intenses. Certaines études suggèrent ainsi une augmentation de la sinistralité de 60 % en 2050 par rapport au climat actuel.” Dans le 3ème plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), le Gouvernement indique par ailleurs que la politique menée en matière de RGA vise surtout à protéger les populations tant les dommages peuvent être coûteux et problématiques pour les occupants de logements affectés. De plus, dans le même plan, il est indiqué que cette politique "se révèle à ce jour insuffisante pour prévenir ce phénomène car les mesures de reprises en sous-œuvre du bâtiment ne sont pas systématiquement adaptées, peuvent être très coûteuses et sont invasives pour les occupants." Il est donc essentiel d’agir sur les deux volets : préventif et curatif. Il est dès lors essentiel d'agir désormais sur le cu

Séance plénière - PLF 2026 articles de la première partie

Acte observé : Participant

Amendement II-941 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-941

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Ce présent amendement a pour objet d’augmenter le montant alloué au renforcement des dispositifs de la veille sociale et des SIAO par la poursuite de l’augmentation du nombre de postes afin d’apporter une réponse adaptée aux besoins locaux. À l’occasion du second plan quinquennal pour le Logement d’abord et la lutte contre le sans-abrisme, de véritables responsabilités dans le cadre de la mise en œuvre de cette politique ont été confiées aux dispositifs de la veille sociale et aux SIAO. En effet, le service public de la rue au logement (SPRULO) ne peut être performant qu’avec le concours des maraudes et accueils de jours, ainsi qu’avec celui de SIAO renforcés et reconnus. Afin que ces nouvelles missions puissent être menées à bien, sans impacter les activités déjà existantes et fondamentales de ces dispositifs, il a été prévu de les renforcer à hauteur de 500 ETP pour tout le territoire national. Ces ETP ont été fléchés et répartis entre les SIAO, maraudes et accueils de jour du territ

Amendement II-932 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-932

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Le présent amendement du groupe SER vise à supprimer l’article 67 du projet de loi de finances pour 2026 qui prévoit 108 millions d’euros d’économies réalisées sur le dos des jeunes et des publics les plus précaires. Cet article porte en effet une mesure de non‑revalorisation d’un paramètre du barème des APL qui vient s’ajouter aux réductions budgétaires massives réalisées entre 2017 et 2022. Cet article va donc encore alourdir la dépense des ménages pour se loger et leur taux d’effort, notamment pour les plus modestes d’entre eux. La mesure va également dégrader le modèle du logement social qui consiste en un équilibre dans l’intervention des pouvoirs publics entre aides à la pierre pour baisser les loyers et aides à la personne pour solvabiliser les ménages. Par ailleurs cet article 67 prévoit d’exclure les étudiants extra‑communautaires de l’éligibilité aux aides personnelles au logement (APL), au motif que cette mesure permettrait de dégager 54 millions d’euros d’économies pour l’É

Amendement II-933 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-933

Acte observé : Cosignataire

Le présent amendement du groupe SER vise à corriger une rupture d’égalité dans l’accès aux aides de décarbonation de l’ANAH pour les ménages du parc privé dans les outre‑mer. Le Comité Interministériel des Outre‑mer (CIOM) a repoussé l’entrée en vigueur du Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) instaurée par la loi Climat et Résilience en Outre‑mer à 2028 (et à 2030 pour Mayotte), créant ainsi une inégalité d’accès pour les ménages ultramarins aux aides de l’ANAH, qui peuvent atteindre jusqu’à 63 000 € pour les foyers les plus modestes, alors que 146 000 ménages en Outre‑mer seraient éligibles. Dans ce contexte, les résidents des DROM‑COM se trouvent exclus du dispositif « Ma Prime Rénov’ » Parcours accompagné (rénovation globale), en raison de l’absence de DPE applicable et de l’implantation incomplète du dispositif « Mon Accompagnateur Rénov’ » dans ces territoires. Cet amendement vise donc à déroger à l’exigence de fournir un DPE, comme cela a été fait pour les citoyens de l’He

Amendement II-948 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-948

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Cet amendement a pour objectif de maintenir l’effort budgétaire de l’État en faveur de la rénovation énergétique des logements en rétablissant la dotation de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) au niveau de 2025, soit 2 milliards d’euros, contre 1,5 milliard d’euros prévus dans le projet de loi de finances pour 2026. La rénovation énergétique constitue l’un des piliers de la transition écologique et sociale de notre pays. Le dispositif MaPrimeRénov’ a permis, depuis sa création, d’accompagner plusieurs centaines de milliers de ménages dans la rénovation de leur logement, contribuant à la baisse des émissions de gaz à effet de serre et à la lutte contre la précarité énergétique. Le projet de budget pour 2026 acte toutefois une baisse de 500 millions d’euros des crédits destinés à l’Anah, au motif d’un « recentrage » du dispositif sur les logements prioritaires et d’une plus grande mobilisation des certificats d’économie d’énergie (CEE). Cette réduction budgétaire interviendrait alors

Amendement II-947 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-947

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

Au sein de la jeunesse étudiante, la précarité est devenue structurelle : près de 20 % des étudiants vivent sous le seuil de pauvreté ; 46 % d’entre eux travaillent pendant l’année scolaire et plus de la moitié de ces étudiants travailleurs estime que leur emploi est indispensable pour vivre. Le logement représente le premier poste de dépense des étudiants : 60 % en moyenne de leur budget. Or, la production de logements étudiants est en baisse depuis 2017 malgré les annonces successives d'un grand plan de construction de logements étudiants. Un niveau de construction de 15 000 logements par an, sur cinq ans, est nécessaire pour rattraper le retard. Cet amendement propose d’acter le financement d’un plan de rattrapage pour le logement étudiant sur 5 ans, en hexagone comme en outre-mer, avec la création d'un programme nouveau "Plan de rattrapage pour le logement étudiant" composé d’une action unique du même nom avec une enveloppe dédiée pour 2026 à hauteur de 45M€ en AE et en CP. Ce fina

Amendement II-942 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-942

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Rejeté

L’ensemble des économies réalisées, depuis 2018, sur les aides personnelles au logement justifient de revenir sur l’application d’un mois de carence pour l’ouverture de ce droit en majorant de 250 M€ les crédits des aides au logement. La mesure de contemporanéisation des ressources représente à la fois une modernisation et une économie importante. Il serait parfaitement justifié, dans le cadre d’une simplification et d’une modernisation du dispositif et pour plus d’équité, de supprimer une mesure source d’incompréhension et de colère pour les ménages modestes qui s’installent dans un nouveau logement. Certes, cette mesure représente un coût supplémentaire mais largement inférieur à l’économie attendue de la mesure de contemporanéisation. Afin d’assurer la recevabilité financière du présent amendement il est proposé de majorer de 250M€ en autorisations d’engagement et en crédits de paiement les crédits de l’action 01 du programme 109 par la minoration à due concurrence de ceux de l’acti

Amendement II-934 — Projet de loi de finances pour 2026

Référence : II-934

Acte observé : Cosignataire

État officiel : Adopté

Au-delà de ses conséquences sur la capacité des organismes Hlm à maintenir un niveau d’investissement en production neuve et en rénovation que le groupe SER dénonce depuis 2018, les modalités même de mise en œuvre de la Réduction de Loyer de Solidarité (RLS) s’avèrent extrêmement complexes et génèrent des coûts de gestion significatifs. Dans sa rédaction actuelle, le dispositif RLS permet à des locataires de logements sociaux, qui n'ont pourtant pas droit à l'APL, de bénéficier de la même RLS dès lors que leurs ressources sont inférieures aux plafonds fixés par arrêté. L’application de la RLS à ces locataires n’aura aucun effet sur la réduction de la dépense publique. Comme l’a souligné la Cour des Comptes dans son référé du 22 décembre 2020, cette rédaction crée à contrario une rupture d’égalité entre les locataires bénéficiaires de la RLS dans la mesure où les personnes non-allocataires d’APL, mais situées sous les plafonds de ressources RLS bénéficient d’une baisse effective de loye